Mention légale

Éditeur

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, Antonio Rosique, dans le cadre du label « UE pour la Trisomie 21 », vous informe de la éléments suivants :

Nom de l'association : EU for Trisomy 21

Directeur de la publication : Antonio Rosique

ARN: W783005530

Adresse : 13, Clos des Pervenches 1300 - Limal (Belgique)

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10069020 €

RCS Lille Métropole 424.761 419.00045

Le code APE 2620Z

NUMÉRO DE TVA: FR 22424761419

Siège social: 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété intellectuelle et droit d'utilisation

Le site ainsi que son contenu, notamment les textes et éléments graphiques, photographiques et vidéo, sont la propriété de EU for Trisomy 21, dans le cadre du "UE pour la trisomie 21" label ou utilisé par l'UE pour la Trisomie 21 dans le cadre du "UE pour la trisomie 21" avec l'accord des ayants droit. Aucune reproduction ou utilisation de tout ou partie du site sans l'autorisation écrite préalable de EU for Trisomy 21 n'est autorisée.

Gestion des données personnelles

Veuillez consulter la page dédiée à notre politique de gestion des données personnelles.